MentionS légales

IPSSO SAS

International Purchasing, Sales & Site operations

83 rue Michel-Ange 

75016 Paris

Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €

N° SIREN 522 714 971 R.C.S PARIS – N° TVA intracommunautaire : FR51522714971

Hébergement :

ComAvoo-Sociatex – 9 rue du château 77450 TRILBARDOU – téléphone 01 83 64 64 04.

Propriété intellectuelle et marques 

Tous les éléments de ce site sont la propriété de IPSSO et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de IPSSO ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Loi Informatique et Libertés 

En application de disposition de la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, dite « Loi informatique et libertés », les informations que vous communiquez sur ce formulaire sont nécessaires pour permettre à  IPSSO de répondre à votre demande d’information et peuvent être utilisées à des fins de gestion administrative ou commerciale. A défaut de saisie des informations obligatoires, votre demande ne pourra pas être prise en compte.

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à  IPSSO 30 Rue de Lübeck 75116 Paris en joignant à votre demande une copie de votre titre d’identité.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement de données vous concernant.

 

Informations contenues dans le site.

Les informations fournies sur le site www.ipsso.fr le sont à titre informatif. IPSSO ne saurait garantir l’exactitude, l’intégralité et l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. D’une manière générale, IPSSO ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du www.ipsso.fr ou d’autres sites qui lui sont liés.